Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESO 7
MAISSIAT Claude Claire

Numéro de dépôt :
92433233
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque MESO 7

Déposée le 9 septembre 1992 par MAISSIAT Claude Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est MAISSIAT Claude Claire, domicilié(e) 5 rue Lafouge GENTILLY 94250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISSIAT Claude Claire - France.

La marque MESO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESO 7 est expirée depuis le 9 septembre 2002.


MAISSIAT Claude Claire - 5 rue Lafouge GENTILLY 94250 - France


MAISSIAT Claude Claire - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Viande, poissons, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles