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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS VESTALE
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MAISONS VESTALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISONS VESTALE
MAISONS VESTALE Sarl

Numéro de dépôt :
1537786
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque MAISONS VESTALE

Déposée le 23 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS VESTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS VESTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS VESTALE domicilié(e) QUARTIER LA FAUCHERIE, 26750 GENISSIEUX (dossier no 2147401) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 578 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR LORNE JEAN MAISONS VESTALE domicilié(e) (dossier no 2147401) - France.

La marque MAISONS VESTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS VESTALE est expirée depuis le 23 juin 2009.


MAISONS VESTALE Sarl - QUARTIER LA FAUCHERIE, 26750 GENISSIEUX (dossier no 2147401) - France - SIREN 310578703


MR LORNE JEAN MAISONS VESTALE - (dossier no 2147401) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2147401 - Publication au BOPI 1999-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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