MAISONS TS
Présentation de la marque MAISONS TS
Déposée le 1 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS TS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « MAISONS TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISONS TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS TS est expirée depuis le 1 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40