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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS TRADITIONNELLES M.T.L
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MTL MAISONS TRADITIONNELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTL MAISONS TRADITIONNELLES
MAISONS TRADITIONNELLES M.T.L. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95566616
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2005

Présentation de la marque MTL MAISONS TRADITIONNELLES

Déposée le 5 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS TRADITIONNELLES M.T.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTL MAISONS TRADITIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS TRADITIONNELLES M.T.L domicilié(e) rue du Général de Gaulle, 27690 LERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 610 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CABINET MARGUET Avocat représentée par C. MARGUET, gérant - France.

La marque MTL MAISONS TRADITIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTL MAISONS TRADITIONNELLES est expirée depuis le 5 avril 2005.


MAISONS TRADITIONNELLES M.T.L. Société à Responsabilité Limitée - rue du Général de Gaulle, 27690 LERY - France - SIREN 320610124


SARL CABINET MARGUET Avocat représentée par C. MARGUET, gérant - France


Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245684 - Publication au BOPI 1997-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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