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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISONS TOMI
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TOMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMI
MAISONS TOMI (S.A.)

Numéro de dépôt :
98728075
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque TOMI

Déposée le 15 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) MAISONS TOMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS TOMI domicilié(e) Avenue du Titan, 97420 LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 903 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque TOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMI est expirée depuis le 15 avril 2008.


MAISONS TOMI (S.A.) - Avenue du Titan, 97420 LE PORT - France - SIREN 327903902


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426072 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Concession de licence n°426074 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426073 - Publication au BOPI 2006-01-16

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Matériaux de construction non métalliques. Services de construction.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.