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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS TERRE DU SUD
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Origine Sud Créateur immobilier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Origine Sud Créateur immobilier
MAISONS TERRE DU SUD SARL

Numéro de dépôt :
3545436
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/12/2017
Origine Sud Créateur immobilier de MAISONS TERRE DU SUD

Présentation de la marque Origine Sud Créateur immobilier

Déposée le 21 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS TERRE DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Origine Sud Créateur immobilier »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS TERRE DU SUD domicilié(e) dont le siège social est 26 boulevard de la république,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 986 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PVB CONSULTANTS Me Laurent MIRALLES domicilié(e) 215, rue Samuel MORSE,34965 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34965 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Origine Sud Créateur immobilier est expirée depuis le 21 décembre 2017.


MAISONS TERRE DU SUD SARL - dont le siège social est 26 boulevard de la république,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France - SIREN 433986171


SELARL PVB CONSULTANTS Me Laurent MIRALLES - 215, rue Samuel MORSE,34965 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34965 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

– affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, agence immobilière, marchand de biens à savoir achat pour revendre de biens immobiliers.

– tous travaux de construction et notamment d'édifices, de bâtiments, immeubles, maisons individuelles. – promotion immobilière, à savoir : construction de projets immobiliers. – aménagement foncière à savoir : achat, vente, division, viabilisation de terrain.