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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS PIERRE
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ORLEANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORLEANS
MAISONS PIERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4341858
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2027
ORLEANS de MAISONS PIERRE

Présentation de la marque ORLEANS

Déposée le 28 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS PIERRE domicilié(e) 580 Impasse de l'Epinet - 77240 - VERT SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 514 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS PIERRE, M. JUDE PIERRE domicilié(e) 580 Impasse de l'Epinet, 70, CESSON, 77242 VERT SAINT DENIS - France.

La marque ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEANS arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

MAISONS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , CHANTILLY , MELUN , GAMMA , FONTAINEBLEAU , MARLY , LES MAISONS PIERRE LE MEILLEUR DE LA MAISON , CHATELET , HABITAT PARCOEUR CONSTRUCTION , NANTES


MAISONS PIERRE, SAS - 580 Impasse de l'Epinet - 77240 - VERT SAINT DENIS - France - SIREN 487514267


MAISONS PIERRE, M. JUDE PIERRE - 580 Impasse de l'Epinet, 70, CESSON, 77242 VERT SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques.