Marque enregistrée - Marque en vigueur

IDEAL
MAISONS PIERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4353621
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
IDEAL de MAISONS PIERRE

Présentation de la marque IDEAL

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS PIERRE domicilié(e) Parc d'activité Jean Monnet, 580 Impasse de l'Epinet, BP 70 - 77240 - VERT SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS PIERRE, M. JUDE PIERRE domicilié(e) 580 IMPASSE de l'Epinet, BP 70 - 77242 - VERT SAINT DENIS - France.

La marque IDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

MAISONS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , CHANTILLY , MELUN , GAMMA , FONTAINEBLEAU , MARLY , LES MAISONS PIERRE LE MEILLEUR DE LA MAISON , CHATELET , HABITAT PARCOEUR CONSTRUCTION , NANTES


MAISONS PIERRE, SAS - Parc d'activité Jean Monnet, 580 Impasse de l'Epinet, BP 70 - 77240 - VERT SAINT DENIS - France


MAISONS PIERRE, M. JUDE PIERRE - 580 IMPASSE de l'Epinet, BP 70 - 77242 - VERT SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 29 décembre 2017 - Rejet partiel n°725040 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2017-12-29

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure.