Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARTRES
MAISONS PIERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4341962
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2027
CHARTRES de MAISONS PIERRE

Présentation de la marque CHARTRES

Déposée le 1 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS PIERRE domicilié(e) Parc d'activités Jean Monnet, 580 IMPASSE DE L'EPINET, BP 70, CESSON, 77240 VERT-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 514 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS PIERRE, M. JUDE PIERRE domicilié(e) 580 Impasse de l'Epinet, 70, CESSON, 77242 VERT SAINT DENIS - France.

La marque CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTRES arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

MAISONS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , CHANTILLY , MELUN , GAMMA , FONTAINEBLEAU , MARLY , LES MAISONS PIERRE LE MEILLEUR DE LA MAISON , CHATELET , HABITAT PARCOEUR CONSTRUCTION , NANTES


MAISONS PIERRE, SAS - Parc d'activités Jean Monnet, 580 IMPASSE DE L'EPINET, BP 70, CESSON, 77240 VERT-SAINT-DENIS - France - SIREN 487514267


MAISONS PIERRE, M. JUDE PIERRE - 580 Impasse de l'Epinet, 70, CESSON, 77242 VERT SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques.