Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maisons Particulières
Maisons Particulières

Numéro de dépôt :
4532959
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
Maisons Particulières de Maisons Particulières

Présentation de la marque Maisons Particulières

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par Maisons Particulières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons Particulières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est Maisons Particulières domicilié(e) 19 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maisons Particulières, Monsieur Yoni Aidan domicilié(e) 19 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France.

La marque Maisons Particulières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Particulières arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

Maisons Particulières a également déposé les autres marques suivantes : Maison Proust , Maison Souquet


Maisons Particulières - 19 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France


Maisons Particulières, Monsieur Yoni Aidan - 19 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.