Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Souquet
Maisons Particulières, SAS

Numéro de dépôt :
4316511
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
Maison Souquet de Maisons Particulières

Présentation de la marque Maison Souquet

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maisons Particulières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Souquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maisons Particulières domicilié(e) 19 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 015 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS PARTICULIERES, M. YONI AIDAN domicilié(e) 54 AVENUE BRETEUIL - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Maison Souquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Souquet arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

Maisons Particulières a également déposé les autres marques suivantes : Maison Proust , Maisons Particulières


Maisons Particulières, SAS - 19 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France - SIREN 795015783


MAISONS PARTICULIERES, M. YONI AIDAN - 54 AVENUE BRETEUIL - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers .