Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON NATURE ET BOIS LA DOUCEUR DE VIVRE
MAISONS OSSATURE BOIS " MOB " SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99821863
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque MAISON NATURE ET BOIS LA DOUCEUR DE VIVRE

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MAISONS OSSATURE BOIS " MOB " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON NATURE ET BOIS LA DOUCEUR DE VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS OSSATURE BOIS " MOB " domicilié(e) 2, Place de la Gare, 29870 LANNILIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel HASCOET AVOCAT - France.

La marque MAISON NATURE ET BOIS LA DOUCEUR DE VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821863.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON NATURE ET BOIS LA DOUCEUR DE VIVRE est expirée depuis le 2 novembre 2009.

MAISONS OSSATURE BOIS " MOB " a également déposé les autres marques suivantes : EXTENBOIS L'EXTENTIONNATURELLE


MAISONS OSSATURE BOIS " MOB " SOCIETE ANONYME - 2, Place de la Gare, 29870 LANNILIS - France


Marcel HASCOET AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Constructions de maisons individuelles.