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Marques déposées par maisons-novella ltd
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MAISONS NOVELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS NOVELLA
maisons-novella ltd, eood

Numéro de dépôt :
3984219
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
MAISONS NOVELLA de maisons-novella ltd

Présentation de la marque MAISONS NOVELLA

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par maisons-novella ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS NOVELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est maisons-novella ltd, eood domicilié(e) 3 rue nikola vapcarov - 9005 - varna - Bulgarie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maisons-novella ltd domicilié(e) 3 rue nikola vapcarov - 9005 - varna - Bulgarie.

La marque MAISONS NOVELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS NOVELLA est expirée depuis le 19 février 2023.


maisons-novella ltd, eood - 3 rue nikola vapcarov - 9005 - varna - Bulgarie


maisons-novella ltd - 3 rue nikola vapcarov - 9005 - varna - Bulgarie


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; conseils en construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).