Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS LIBERTE
/
MAISONS LIBERTÉ Créateur de maisons individuelles
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS LIBERTÉ Créateur de maisons individuelles
MAISONS LIBERTE SAS

Numéro de dépôt :
3511858
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2017
MAISONS LIBERTÉ Créateur de maisons individuelles de MAISONS LIBERTE

Présentation de la marque MAISONS LIBERTÉ Créateur de maisons individuelles

Déposée le 4 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS LIBERTÉ Créateur de maisons individuelles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS LIBERTE domicilié(e) 305 RUE ANTOINE DE LAVOISIER,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 137 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS LIBERTE domicilié(e) 305 RUE ANTOINE DE LAVOISIER,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS LIBERTÉ Créateur de maisons individuelles est expirée depuis le 4 juillet 2017.

MAISONS LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS LIBERTE


MAISONS LIBERTE SAS - 305 RUE ANTOINE DE LAVOISIER,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France - SIREN 433137619


MAISONS LIBERTE - 305 RUE ANTOINE DE LAVOISIER,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction de maisons individuelles.