Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS LIBERTE
MAISONS LIBERTÉ

Numéro de dépôt :
4379819
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
MAISONS LIBERTE de MAISONS LIBERTÉ

Présentation de la marque MAISONS LIBERTE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par MAISONS LIBERTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est MAISONS LIBERTÉ domicilié(e) 305 rue Antoine de Lavoisier - 26500 - BOURG LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe valrim, Monsieur thierry clemenson domicilié(e) 24 rue Balzac - 26008 - Valence Cedex - France.

La marque MAISONS LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS LIBERTE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

MAISONS LIBERTÉ a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS LIBERTÉ Créateur de maisons individuelles


MAISONS LIBERTÉ - 305 rue Antoine de Lavoisier - 26500 - BOURG LES VALENCE - France


Groupe valrim, Monsieur thierry clemenson - 24 rue Balzac - 26008 - Valence Cedex - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Construction de maisons individuelles. Supervision de travaux de construction réalisés par l'intermédiaire de tiers.