Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS JEANNE-ANTIDE
MAISONS JEANNE-ANTIDE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4202143
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/08/2025
MAISONS JEANNE-ANTIDE de MAISONS JEANNE-ANTIDE

Présentation de la marque MAISONS JEANNE-ANTIDE

Déposée le 6 août 2015 par la société MAISONS JEANNE-ANTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISONS JEANNE-ANTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la société MAISONS JEANNE-ANTIDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 293 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON NOTRE-DAME, Valérie GALAN domicilié(e) 53 rue de Paris - 78230 - LE PECQ - France.

La marque MAISONS JEANNE-ANTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS JEANNE-ANTIDE arrivera à expiration en date du 6 août 2025.


MAISONS JEANNE-ANTIDE, ASSOCIATION - France - SIREN 778293084


MAISON NOTRE-DAME, Valérie GALAN - 53 rue de Paris - 78230 - LE PECQ - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Papier, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures.

Maisons de retraite pour personnes âgées services hôteliers.

Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.