Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPEN
MAISONS FRANCE CONFORT, SA

Numéro de dépôt :
3473302
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2027
OPEN de MAISONS FRANCE CONFORT

Présentation de la marque OPEN

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT domicilié(e) 2 route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 720 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque OPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPEN arrivera à expiration en date du 8 janvier 2027.

MAISONS FRANCE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : La maison d'à côté , Maisons Bruno-Petit , MAISONS PERFORMANCES , maisons BALENCY , maisons BRUNO-PETIT DEPUIS 1970 , MAISON PERFORMANCES , MAISONS OPEN , CONSTRUCTEUR CITOYEN , Le bonheur bien construit


MAISONS FRANCE CONFORT, SA - 2 route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France - SIREN 095720314


CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2634947 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-19

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804215 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques et administratives relatives à la construction.

Services de construction notamment de maisons individuelles et d'immeubles, services de réparation, d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles, services de transformation de maisons individuelles et d'immeubles, à savoir : démolition, réaménagement, reconstruction.

Services d'architecte ; étude, conception et coordination de tous travaux de construction.