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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT
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Maisons Bruno-Petit
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maisons Bruno-Petit
MAISONS FRANCE CONFORT, SA

Numéro de dépôt :
3028643
Date de dépôt :
10/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2030
Maisons Bruno-Petit de MAISONS FRANCE CONFORT

Présentation de la marque Maisons Bruno-Petit

Déposée le 10 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Maisons Bruno-Petit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT domicilié(e) 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 720 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque Maisons Bruno-Petit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Maisons Bruno-Petit arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

MAISONS FRANCE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : La maison d'à côté , MAISONS PERFORMANCES , maisons BALENCY , maisons BRUNO-PETIT DEPUIS 1970 , MAISON PERFORMANCES , MAISONS OPEN , OPEN , CONSTRUCTEUR CITOYEN , Le bonheur bien construit


MAISONS FRANCE CONFORT, SA - 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France - SIREN 095720314


CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357845 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 16 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452311 - Publication au BOPI 2007-04-16

Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357846 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357847 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°435951 - Publication au BOPI 2006-05-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444903 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740589 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804215 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation ; travaux publics ; travaux ruraux ; location d'outils et de matériel de construction, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.