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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC
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MAISONS FRANCE LITTORAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS FRANCE LITTORAL
MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), société anonyme

Numéro de dépôt :
4091829
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
MAISONS FRANCE LITTORAL de MAISONS FRANCE CONFORT (MFC

Présentation de la marque MAISONS FRANCE LITTORAL

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS FRANCE LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC domicilié(e) 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 720 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISONS FRANCE LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS FRANCE LITTORAL arrivera à expiration en date du 19 mai 2024.

MAISONS FRANCE CONFORT (MFC a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS BALENCY COLLECTIONS PARTICULIERES , LES MAISONS DE MANON , maisons FRANCE CONFORT DEPUIS 1919 , MAISONS BALENCY , MAISONS BALENCY , IMPLUVIUM D'HYPOCAUSTE , MODULA , MAISONS BALENCY MAISONS PARTICULIERES , Benoist Construction , CONFORT STEEL


MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), société anonyme - 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France - SIREN 095720314


CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804215 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques, administratives relatives à la construction ;

Services de construction notamment de maisons individuelles et d'immeubles, services de réparation, d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles, services de transformation de maisons individuelles et d'immeubles, à savoir : démolition, réaménagement, reconstruction ;

Services d'architecte ; étude, conception et coordination de tous travaux de construction ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations juridiques relatives à la construction.