Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISONS BALENCY MAISONS PARTICULIERES
MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), Société anonyme

Numéro de dépôt :
92415638
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022

Présentation de la marque MAISONS BALENCY MAISONS PARTICULIERES

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS BALENCY MAISONS PARTICULIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 28 mars 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC domicilié(e) 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 720 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISONS BALENCY MAISONS PARTICULIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISONS BALENCY MAISONS PARTICULIERES est expirée depuis le 17 avril 2022.

MAISONS FRANCE CONFORT (MFC a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS BALENCY COLLECTIONS PARTICULIERES , LES MAISONS DE MANON , maisons FRANCE CONFORT DEPUIS 1919 , MAISONS BALENCY , MAISONS BALENCY , IMPLUVIUM D'HYPOCAUSTE , MODULA , Benoist Construction , CONFORT STEEL , M A I S O N S FRANCE CONFORT


MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), Société anonyme - 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France - SIREN 095720314


CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217581 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 19 janvier 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°154019 - Publication au BOPI 1993-01-19

Publication - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295854 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309364 - Publication au BOPI 2000-10-16

Republication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493005 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804215 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

-Matériaux de construction, pierre naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment,produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. -Constructions et réparations

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.