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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC
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MAISONS BALENCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISONS BALENCY
MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1618769
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
MAISONS BALENCY de MAISONS FRANCE CONFORT (MFC

Présentation de la marque MAISONS BALENCY

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS BALENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC domicilié(e) 2 route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 720 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISONS BALENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISONS BALENCY est expirée depuis le 13 septembre 2020.

MAISONS FRANCE CONFORT (MFC a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS BALENCY COLLECTIONS PARTICULIERES , LES MAISONS DE MANON , maisons FRANCE CONFORT DEPUIS 1919 , MAISONS BALENCY , IMPLUVIUM D'HYPOCAUSTE , MODULA , MAISONS BALENCY MAISONS PARTICULIERES , Benoist Construction , CONFORT STEEL , M A I S O N S FRANCE CONFORT


MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), Société Anonyme - 2 route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France - SIREN 095720314


CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169376 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 5 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55810 - Publication au BOPI 1991-09-05

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309364 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189391 - Publication au BOPI 1995-09-14

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444904 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804215 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Constructions et réparations