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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC
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GAMME OPEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAMME OPEN
MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) Société anonyme

Numéro de dépôt :
3473308
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017
GAMME OPEN de MAISONS FRANCE CONFORT (MFC

Présentation de la marque GAMME OPEN

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME OPEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC domicilié(e) 2 Route d'Ancinnes,61000 ALENCON - 61000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 720 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME OPEN est expirée depuis le 8 janvier 2017.

MAISONS FRANCE CONFORT (MFC a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS BALENCY COLLECTIONS PARTICULIERES , LES MAISONS DE MANON , maisons FRANCE CONFORT DEPUIS 1919 , MAISONS BALENCY , MAISONS BALENCY , IMPLUVIUM D'HYPOCAUSTE , MODULA , MAISONS BALENCY MAISONS PARTICULIERES , Benoist Construction , CONFORT STEEL


MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) Société anonyme - 2 Route d'Ancinnes,61000 ALENCON - 61000 - France - SIREN 095720314


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques et administratives relatives à la construction.

Services de construction notamment de maisons individuelles et d'immeubles, services de réparation, d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles, services de transformation de maisons individuelles et d'immeubles, à savoir : démolition, réaménagement, reconstruction.

Services d'architecte ; étude, conception et coordination de tous travaux de construction.