Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE-CONFORT
MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), Société anonyme

Numéro de dépôt :
1195784
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022

Présentation de la marque FRANCE-CONFORT

Déposée le 17 février 1982 par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC domicilié(e) 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 720 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCE-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCE-CONFORT est expirée depuis le 17 février 2022.

MAISONS FRANCE CONFORT (MFC a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS BALENCY COLLECTIONS PARTICULIERES , LES MAISONS DE MANON , maisons FRANCE CONFORT DEPUIS 1919 , MAISONS BALENCY , MAISONS BALENCY , IMPLUVIUM D'HYPOCAUSTE , MODULA , MAISONS BALENCY MAISONS PARTICULIERES , Benoist Construction , CONFORT STEEL


MAISONS FRANCE CONFORT (MFC), Société anonyme - 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France - SIREN 095720314


CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213457 - Publication au BOPI 2002-01-15

Renouvellement sans limitation n°2000936 - Publication au BOPI 1993-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493059 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804215 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Caravanes, caravanes-camping, remorques, articles de camping et bâteaux. Constructions préfabriquées et maisons préfabriquées.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.