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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) (anciennement M.F.C. PROUT FRERES S.A
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BATIMATIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIMATIC
MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) (anciennement M.F.C. PROUT FRERES S.A.) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1429905
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017

Présentation de la marque BATIMATIC

Déposée le 8 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) (anciennement M.F.C. PROUT FRERES S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMATIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) (anciennement M.F.C. PROUT FRERES S.A domicilié(e) 2 Route d'Ancinnes,61000 ALENCON (dossier no 2336679) - 61000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 720 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2336679) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATIMATIC est expirée depuis le 8 octobre 2017.

MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) (anciennement M.F.C. PROUT FRERES S.A a également déposé les autres marques suivantes : FC


MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) (anciennement M.F.C. PROUT FRERES S.A.) Société anonyme - 2 Route d'Ancinnes,61000 ALENCON (dossier no 2336679) - 61000 - France - SIREN 095720314


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2336679) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336679 - Publication au BOPI 2007-03-14

Renouvellement sans limitation n°2089587 - Publication au BOPI 1997-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Baraques de chantiers, bureaux de chantiers, réfectoires, dortoirs et tous bâtiments en général, maisons individuelles.