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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS EVOLUTIVES
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MAISONS EVOLUTIVES CONCEPTIONS BOIS ET TRADITIONNELLES DE L ETUDE AU SUIVI DE CHANTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISONS EVOLUTIVES CONCEPTIONS BOIS ET TRADITIONNELLES DE L ETUDE AU SUIVI DE CHANTIER
MAISONS EVOLUTIVES, SARL

Numéro de dépôt :
3679073
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2029
MAISONS EVOLUTIVES CONCEPTIONS BOIS ET TRADITIONNELLES DE L ETUDE AU SUIVI DE CHANTIER de MAISONS EVOLUTIVES

Présentation de la marque MAISONS EVOLUTIVES CONCEPTIONS BOIS ET TRADITIONNELLES DE L ETUDE AU SUIVI DE CHANTIER

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS EVOLUTIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS EVOLUTIVES CONCEPTIONS BOIS ET TRADITIONNELLES DE L ETUDE AU SUIVI DE CHANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS EVOLUTIVES domicilié(e) 12 Rue des Halles - 50530 - SARTILLY BAIE BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 184 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAISONS EVOLUTIVES, M. LEVY Franck domicilié(e) 12 Rue des Halles - 50530 - SARTILLY BAIE BOCAGE - France.

La marque MAISONS EVOLUTIVES CONCEPTIONS BOIS ET TRADITIONNELLES DE L ETUDE AU SUIVI DE CHANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS EVOLUTIVES CONCEPTIONS BOIS ET TRADITIONNELLES DE L ETUDE AU SUIVI DE CHANTIER arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.


MAISONS EVOLUTIVES, SARL - 12 Rue des Halles - 50530 - SARTILLY BAIE BOCAGE - France - SIREN 505184804


SARL MAISONS EVOLUTIVES, M. LEVY Franck - 12 Rue des Halles - 50530 - SARTILLY BAIE BOCAGE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2720073 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-03

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.