Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maisons EVOLUTION Bâtir sereinement
MAISONS EVOLUTION

Numéro de dépôt :
4525632
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029
Maisons EVOLUTION Bâtir sereinement de MAISONS EVOLUTION

Présentation de la marque Maisons EVOLUTION Bâtir sereinement

Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par MAISONS EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons EVOLUTION Bâtir sereinement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est MAISONS EVOLUTION domicilié(e) 143 Rue Auguste Piccard - 77190 - DAMMARIE-LES-LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque Maisons EVOLUTION Bâtir sereinement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons EVOLUTION Bâtir sereinement arrivera à expiration en date du 15 février 2029.

MAISONS EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : HORSDEAU , HORDO , Maisons Evolution , Esplanade


MAISONS EVOLUTION - 143 Rue Auguste Piccard - 77190 - DAMMARIE-LES-LYS - France


FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Gestion de la vente de biens immobiliers, de maisons individuelles et de terrains constructibles; Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques, administratives relatives à la construction ;

Services de construction de maisons individuelles; Services d'aménagement de maisons individuelles; Services de supervision de travaux de construction de maisons individuelles ;

Conduite d'études de projets techniques; Etudes de projets techniques dans le domaine de la construction; Etude, conception et coordination de tous travaux de construction ; Préparation de rapports relatifs à des études de projets techniques pour des projets de construction; Architecture; Décoration intérieure.