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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS ELYTIS
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Maisons Elytis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons Elytis
MAISONS ELYTIS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3933362
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/07/2022
Maisons Elytis de MAISONS ELYTIS

Présentation de la marque Maisons Elytis

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS ELYTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Maisons Elytis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS ELYTIS domicilié(e) Le Sémaphore, 5 place St Michel BOURGOIN JALLIEU, (38200) VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 645 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean PESSOT, Avocat, Cabinet CONSILIS domicilié(e) 31, Avenue de Saxe - 69006 - LYON - France.

La marque Maisons Elytis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Elytis est expirée depuis le 11 juillet 2022.


MAISONS ELYTIS, Société à responsabilité limitée - Le Sémaphore, 5 place St Michel BOURGOIN JALLIEU, (38200) VIENNE - France - SIREN 480645993


Maître Jean PESSOT, Avocat, Cabinet CONSILIS - 31, Avenue de Saxe - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598784 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Construction ; construction de maisons individuelles. Supervision de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de bois. Travaux d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier.

Etude de projets techniques.