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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS ELMA
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MAISONS ELMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ELMA
S.A.R.L. MAISONS ELMA (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1213766
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
17/09/1992
MAISONS ELMA de MAISONS ELMA

Présentation de la marque MAISONS ELMA

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS ELMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « MAISONS ELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS ELMA domicilié(e) 16, rue Louis Dabert, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me JULIEN - France.

La marque MAISONS ELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ELMA est expirée depuis le 17 septembre 1992.


S.A.R.L. MAISONS ELMA (Société à responsabilité limitée) - 16, rue Louis Dabert, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


Me JULIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier tuyaux en grés ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées