MAISONS DU MONDE MAISONS DU MONDE, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque MAISONS DU MONDE
Déposée le 7 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISONS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DU MONDE domicilié(e) Lieu-Dit le Portereau - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 196 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI ARENAIRE AVOCATS, domicilié(e) SELARL ARENAIRE 33 rue Galilée - 75116 - Paris - France.
La marque MAISONS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS DU MONDE est expirée depuis le 7 novembre 2024.
MAISONS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : BONBON ACIDULE , , VOUS AVEZ DU STYLE, NOUS AVONS LE VÔTRE , ON N'EST PAS LÀ QUE POUR MEUBLER , VOUS AVEZ DU STYLE, NOUS AVONS LE VÔTRE , MAISONS DU MONDE , SOUS LES TROPIQUES , PASSION EXOTIQUE , DETENTE AU LAGON , Brasserie du Théâtre
MAISONS DU MONDE, Société par actions simplifiée - Lieu-Dit le Portereau - 44120 - VERTOU - France - SIREN 383196656
AARPI ARENAIRE AVOCATS, - SELARL ARENAIRE 33 rue Galilée - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Republication pour erratum - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Errata de l'enregistrement - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 21 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674263 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Inscription le 28 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°786116 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la détérioration du bois ; colorants, matières tinctoriales.
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; senteurs ; eaux de senteurs ; fragrances ; parfums d'intérieur ; parfumerie ; eaux de toilette ; encens ; brumes d'oreillers ; céramiques parfumées à savoir produits pour parfumer les locaux ; cônes parfumés, sachets et coussins parfumés, recharges de produits odorants pour diffuseur de parfums ; pots-pourris (mélange de fleurs et de plantes odorantes destinées à parfumer l'air) ; bouquets parfumés à savoir flacons de parfum d'intérieur et bâtonnets diffuseurs présentés en kit ; cires pour sols et meubles.
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; bougies parfumées ; bougies ; bougies de décoration et pour arbre de Noël ; bougies chauffe-plat ; veilleuses (bougies) parfumées.
Métaux communs et leurs alliages ; fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; objets de décoration en métaux commun ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques métalliques décoratives ; cloches métalliques ; distributeur et dérouleur métalliques de papier et serviettes ; patères et crochets métalliques pour vêtements et chapeaux ; porte-nom métalliques ; heurtoirs ; serres métalliques transportables.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils à main actionnés manuellement pour la cuisine ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sablier ; minuteur de cuisine ; balances de cuisines ; thermomètres ; aimants décoratifs (magnets) ; lanternes magiques ; lanternes à signaux ; coques de protection et étui pour téléphone et ordinateur ; tapis de souris ; loupes (optiques) ; application pour téléphone portable et tablettes numériques dans le domaine de la décoration et de l'ameublement d'intérieur ; logiciel d'application informatique téléchargeable dans le domaine de la décoration et de l'ameublement d'intérieur.
Appareils d'éclairage ; lampes et luminaires ; bougies électriques ; lampions ; lanternes à bougies ; lanternes d'éclairage ; lanternes japonaises en papier ; boules lumineuses ; lampes colorées ; abat-jours ; porte abat-jours ; lustres appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, fontaine à eau décoratives ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; diffuseurs électriques de parfum d'intérieur ; ventilateurs.
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; portes-clef de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médaille.
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; tampons encreurs ; clichés ; papier ; papier lumineux décoratifs ; articles décoratifs en papier et carton ; lettres et chiffres autocollant décoratifs ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; boites à crayons, à papier ; boites cadeaux ; boites à chapeaux en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serre-livres ; presse-papiers ; corbeille à papier ; supports pour photographies ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; tableau magnétiques ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ou carton ; dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton ; porte noms de table ; cache pot en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; patrons pour la couture.
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; boites en cuir ; boites de voyage à chapeaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; objets d'art en pierre, béton ou en marbre ; statues et figurines (statuettes) en pierre, béton ou en marbre ; objets de décoration en pierre, béton ou marbre ; serres non métalliques transportables.
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art et de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; portants pour vêtements ; patères non métalliques pour vêtements et chapeaux ; porte-chapeaux ; porte-serviettes (meubles) ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; boîtes en matières plastiques ; porte-pots ; piedestaux pour pots à fleurs ; porte-revues ; porte-livres ; porte-parapluie ; paravents (meubles) ; bouton de porte ; coffres (meubles) ; caisses et coffres à jouets ; distributeur et dérouleurs muraux non métalliques de torchons et serviettes ; tringles à rideaux ; crochets et anneaux de rideaux ; bustes et mannequins pour tailleur ; mobiles décoratifs.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art et de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; aquariums d'appartement ; brûle parfum ; vaporisateur de parfum ; diffuseurs de parfum ; photophores ; chandeliers ; bougeoirs ; porte-bougies ; pots de fleurs ; caches pots non en papier ; soucoupes de pots de fleurs ; vases ; récipients à pot pourris ; plateaux de service ; porte bouteille ; boites à biscuits, à pain ; boites à thé ; boites et bocaux en verre pour la cuisine ; bonbonnières ; cloches à gâteaux et à fromages ; récipients pour la cuisine ; bâtonnets à cocktail ; mélangeurs manuels (shaker à cocktail) ; seaux à glace ; bacs à glaçons ; pots et bouteilles isothermes ; boules à thés ; étagères et supports à épices ; moulins à poivre actionnés manuellement ; moules pour la cuisine ; dessous de plats (ustensiles de table), de bouteilles et de verres non en papier et carton ; planches à découper ; égouttoirs ; distributeur de savon, de papier ou de serviettes ; cages à oiseaux ; mangeoires ; arrosoirs ; pots à compost ; bacs à compost à usage ménager ; porte et ronds de serviettes ; porte-carte de menus ; porte-savons ; porte-rouleaux de papier ménager ; paniers de pique nique équipés avec vaisselle ; gants de cuisine ; maniques.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; boites en tissus ; rideaux et voilages (rideaux) ; portières (rideaux) ; rideaux de douche ; embrases en matière textile ; housses pour coussins.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; guirlandes artificielles ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.
Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papiers à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux.
Services de promotion, de vente et de conseils lors de la vente d'articles d'ameublement, de décoration, ainsi que des produits suivants : couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la détérioration du bois ; colorants, matières tinctoriales ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; senteurs ; eaux de senteurs ; fragrances ; parfums d'intérieur ; parfumerie ; eaux de toilette ; encens ; brumes d'oreillers ; céramiques parfumées à savoir produits pour parfumer les locaux ; cônes parfumés, sachets et coussins parfumés, recharges de produits odorants pour diffuseur de parfums ; pots-pourris (mélange de fleurs et de plantes odorantes destinées à parfumer l'air) ; bouquets parfumés à savoir flacons de parfum d'intérieur et bâtonnets diffuseurs présentés en kit ; cires pour sols et meubles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; bougies parfumées ; bougies ; bougies de décoration et pour arbre de Noël ; bougies chauffe-plat ; veilleuses (bougies) parfumées ; métaux communs et leurs alliages ; fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boites aux lettres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; objets de décoration en métaux commun ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques métalliques décoratives ; cloches métalliques ; distributeur et dérouleur métalliques de papier et serviettes ; patères et crochets métalliques pour vêtements et chapeaux ; porte-nom métalliques ; heurtoirs ; serres métalliques transportables ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils à main actionnés manuellement pour la cuisine ; tondeuses (instruments à main) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sablier ; minuteur de cuisine ; balances de cuisines ; thermomètres ; aimants décoratifs (magnets) ; lanternes magiques ; lanternes à signaux ; coques de protection et étui pour téléphone et ordinateur ; tapis de souris ; loupes (optiques) ; application pour téléphone portable et tablettes ; appareils d'éclairage ; lampes et luminaires ; bougies électriques ; lampions ; lanternes à bougies ; lanternes d'éclairage ; lanternes japonaises en papier ; boules lumineuses ; lampes colorées ; abat-jours ; porte abat-jours ; lustres appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Fontaine à eau décoratives ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; diffuseurs électriques de parfum d'intérieur ; ventilateurs ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; portes-clef de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médaille ; instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; tampons encreurs ; clichés ; papier ; papier lumineux décoratifs ; articles décoratifs en papier et carton ; lettres et chiffres autocollant décoratifs ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; boites à crayons, à papier ; boites cadeaux ; boites à chapeaux en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serre-livres ; presse-papiers ; corbeille à papier ; supports pour photographies ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; tableau magnétiques ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en papier ou carton ; dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton ; porte noms de table ; cache pot en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; patrons pour la couture ; cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; boites en cuir ; boites de voyage à chapeaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; objets d'art en pierre, béton ou en marbre ; statues et figurines (statuettes) en pierre, béton ou en marbre ; objets de décoration en pierre, béton ou marbre ; serres non métalliques transportables ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art et de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; portants pour vêtements ; patères non métalliques pour vêtements et chapeaux ; porte-chapeaux ; porte-serviettes (meubles) ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; boîtes en matières plastiques ; porte-pots ; piedestaux pour pots à fleurs ; porte-revues ; porte-livres ; porte-parapluie ; paravents (meubles) ; bouton de porte ; coffres (meubles) ; caisses et coffres à jouets ; distributeur et dérouleurs muraux non métalliques de torchons et serviettes ; tringles à rideaux ; crochets et anneaux de rideaux ; bustes et mannequins pour tailleur ; mobiles décoratifs ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art et de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; aquariums d'appartement ; brûle parfum ; vaporisateur de parfum ; diffuseurs de parfum ; photophores ; chandeliers ; bougeoirs ; porte-bougies ; pots de fleurs ; caches pots non en papier ; soucoupes de pots de fleurs ; vases ; récipients à pot pourris ; plateaux de service ; porte bouteille ; boites à biscuits, à pain ; boites à thé ; boites et bocaux en verre pour la cuisine ; bonbonnières ; cloches à gâteaux et à fromages ; récipients pour la cuisine ; bâtonnets à cocktail ; mélangeurs manuels (shaker à cocktail) ; seaux à glace ; bacs à glaçons ; pots et bouteilles isothermes ; boules à thés ; étagères et supports à épices ; moulins à poivre actionnés manuellement ; moules pour la cuisine ; dessous de plats (ustensiles de table), de bouteilles et de verres non en papier et carton ; planches à découper ; égouttoirs ; distributeur de savon, de papier ou de serviettes ; cages à oiseaux ; mangeoires ; arrosoirs ; pots à compost ; bacs à compost à usage ménager ; porte et ronds de serviettes ; porte-carte de menus ; porte-savons ; porte-rouleaux de papier ménager ; paniers de pique nique équipés avec vaisselle ; gants de cuisine ; maniques ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; boites en tissus ; rideaux et voilages (rideaux) ; portières (rideaux) ; rideaux de douche ; embrases en matière textile ; housses pour coussins ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements ; dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; guirlandes artificielles ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; plantes séchées pour la décoration, plantes et fleurs naturelles ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papiers à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne notamment publication ayant pour thématique la décoration et l'aménagement intérieur ; micro-édition.