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Marques déposées par monsieur Maisons Dominique
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Brigade Mondaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brigade Mondaine
M. Maisons Dominique, Agissant pour le compte de la société Maisons DN en cours de formation

Numéro de dépôt :
3929948
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
Brigade Mondaine de Maisons Dominique

Présentation de la marque Brigade Mondaine

Déposée le 26 juin 2012 par monsieur Maisons Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brigade Mondaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Maisons Dominique domicilié(e) 13 rue Edouard vaillant - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maisons Dominique domicilié(e) 13 rue Edouard vaillant - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque Brigade Mondaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brigade Mondaine est expirée depuis le 26 juin 2022.


M. Maisons Dominique, Agissant pour le compte de la société Maisons DN en cours de formation - 13 rue Edouard vaillant - 94140 - ALFORTVILLE - France


M. Maisons Dominique - 13 rue Edouard vaillant - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 26 septembre 2012 - Retrait partiel n°585162 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 19 octobre 2015 - Immatriculation de société n°656336 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19

Inscription le 21 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713540 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.