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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DE L'AVENIR
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Maison Bâti-Passiv
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Bâti-Passiv
MAISONS DE L'AVENIR, SAS

Numéro de dépôt :
4248473
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
Maison Bâti-Passiv de MAISONS DE L\'AVENIR

Présentation de la marque Maison Bâti-Passiv

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DE L'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Bâti-Passiv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DE L'AVENIR domicilié(e) 34 Bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 626 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS DE L'AVENIR, M. HERMANN GENOUEL domicilié(e) 34 Bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France.

La marque Maison Bâti-Passiv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 36 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Bâti-Passiv arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

MAISONS DE L'AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : Avenir City , MAISONS DE L'AVENIR Confiez-nous votre rêve , Maisons de l'avenir , MDA PATRIMOINE , SUPER PARPAING , CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L'OUEST , A MAISONS DE L'AVENIR , MAISON ECO-PERFORMANTE , MAISONS VIVRE & BOIS VOTRE REVE, VERSION BOIS. , le Contrat Qualité Service


MAISONS DE L'AVENIR, SAS - 34 Bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France - SIREN 329626261


MAISONS DE L'AVENIR, M. HERMANN GENOUEL - 34 Bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques, administratives, relatives à la construction ;

Affaires immobilières ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; service de construction de maisons individuelles et d'immeubles, service de réparation, d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles, service de transformation de maisons individuelles et d'immeubles ; informations en matière de construction immobilière ;

étude, conception et coordination de tous travaux de construction ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations juridiques relatives à la construction.