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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DE L'AVENIR
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CONTRAT QUALITÉ SERVICE Nos 10 engagements vos 10 avantages
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONTRAT QUALITÉ SERVICE Nos 10 engagements vos 10 avantages
MAISONS DE L'AVENIR, SAS

Numéro de dépôt :
4317977
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
CONTRAT QUALITÉ SERVICE Nos 10 engagements vos 10 avantages de MAISONS DE L\'AVENIR

Présentation de la marque CONTRAT QUALITÉ SERVICE Nos 10 engagements vos 10 avantages

Déposée le 28 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DE L'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONTRAT QUALITÉ SERVICE Nos 10 engagements vos 10 avantages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONS DE L'AVENIR domicilié(e) 34 BIS RUE JACQUES ANQUETIL, BP 41629 - 29551 - QUIMPER CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maisons de l'Avenir, M. Genouel Hermann domicilié(e) 34 bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France.

La marque CONTRAT QUALITÉ SERVICE Nos 10 engagements vos 10 avantages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 36 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT QUALITÉ SERVICE Nos 10 engagements vos 10 avantages arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

MAISONS DE L'AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : Avenir City , MAISONS DE L'AVENIR Confiez-nous votre rêve , Maisons de l'avenir , MDA PATRIMOINE , SUPER PARPAING , CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L'OUEST , A MAISONS DE L'AVENIR , MAISON ECO-PERFORMANTE , MAISONS VIVRE & BOIS VOTRE REVE, VERSION BOIS. , le Contrat Qualité Service


MAISONS DE L'AVENIR, SAS - 34 BIS RUE JACQUES ANQUETIL, BP 41629 - 29551 - QUIMPER CEDEX 9 - France


Maisons de l'Avenir, M. Genouel Hermann - 34 bis rue Jacques Anquetil, BP 41629 - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations administratives relatives à la construction à savoir services administratifs en matière de construction ;

Affaires immobilières ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; service d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; services de construction de maisons individuelles et d'immeubles, service de réparation, d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles, service de transformation de maisons individuelles et d'immeubles ; informations en matière de construction immobilière ; coordination (direction) de tous travaux de construction ;

Etude technique relative à tous travaux de construction ; conception de tous travaux de construction à savoir conception de bâtiments ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques relatives à la construction (travaux d'ingénieurs) ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations juridiques relatives à la construction à savoir services juridiques en matière de construction.