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Marques déposées par MAISONS DE L'AVENIR
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BATI ACTIV SAINE et INDEPENDANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATI ACTIV SAINE et INDEPENDANTE
MAISONS DE L'AVENIR

Numéro de dépôt :
4458332
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
BATI ACTIV SAINE et INDEPENDANTE de MAISONS DE L\'AVENIR

Présentation de la marque BATI ACTIV SAINE et INDEPENDANTE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par MAISONS DE L'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATI ACTIV SAINE et INDEPENDANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est MAISONS DE L'AVENIR domicilié(e) 34 BIS RUE JACQUES ANQUETIL - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS DE L'AVENIR, Monsieur Hermann GENOUEL domicilié(e) 34 BIS RUE JACQUES ANQUETIL - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France.

La marque BATI ACTIV SAINE et INDEPENDANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI ACTIV SAINE et INDEPENDANTE arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

MAISONS DE L'AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : Avenir City , MDA PATRIMOINE , CMO – CREATIONS SUR MESURE DE L'OUEST , MDA PATRIMOINE L INVESTISSEMENT GAGNANT EN MAISON INDIVIDUELLE , Maison Bâti-Passiv , Bâti-Passiv , CONTRAT QUALITÉ SERVICE Nos 10 engagements vos 10 avantages


MAISONS DE L'AVENIR - 34 BIS RUE JACQUES ANQUETIL - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France


MAISONS DE L'AVENIR, Monsieur Hermann GENOUEL - 34 BIS RUE JACQUES ANQUETIL - 29551 - QUIMPER cedex 9 - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations administratives relatives à la construction à savoir services administratifs en matière de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; Coordination (direction) de tous travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ; Etude technique relative à tous travaux de construction. Conception de tous travaux de construction à savoir conception de bâtiments. Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques relatives à la construction (travaux d'ingénieurs) ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations juridiques relatives à la construction à savoir services juridiques en matière de construction.