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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS DE L'AUBRAC D.R
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MA. MAISONS DE L'AUBRAC D.R.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA. MAISONS DE L'AUBRAC D.R.
MAISONS DE L'AUBRAC D.R. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99789725
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2009

Présentation de la marque MA. MAISONS DE L'AUBRAC D.R.

Déposée le 22 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS DE L'AUBRAC D.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA. MAISONS DE L'AUBRAC D.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS DE L'AUBRAC D.R domicilié(e) BP 7, TREMOULIS, 48500 LA CANOURGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 991 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DELTOUR ROGER - France.

La marque MA. MAISONS DE L'AUBRAC D.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789725.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA. MAISONS DE L'AUBRAC D.R. est expirée depuis le 22 avril 2009.


MAISONS DE L'AUBRAC D.R. (S.A.R.L.) - BP 7, TREMOULIS, 48500 LA CANOURGUE - France - SIREN 320991375


MONSIEUR DELTOUR ROGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

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