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Marques déposées par la société Maisons d'Hôtes de Charme Sud Ouest
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MHC Maisons d'Hôtes de Charme du Sud-Ouest
Marque expirée - Marque en non vigueur

MHC Maisons d'Hôtes de Charme du Sud-Ouest
Maisons d'Hôtes de Charme Sud Ouest, (Association déclarée) loi 1901

Numéro de dépôt :
3690488
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019
MHC Maisons d\'Hôtes de Charme du Sud-Ouest de Maisons d\'Hôtes de Charme Sud Ouest

Présentation de la marque MHC Maisons d'Hôtes de Charme du Sud-Ouest

Déposée le 9 novembre 2009 par la société Maisons d'Hôtes de Charme Sud Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MHC Maisons d'Hôtes de Charme du Sud-Ouest »

Le déposant est la société Maisons d'Hôtes de Charme Sud Ouest domicilié(e) Domaine du Buc route de Lagrave - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 001 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maisons d'Hôtes de Charme Sud Ouest domicilié(e) Domaine du Buc route de Lagrave - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MHC Maisons d'Hôtes de Charme du Sud-Ouest est expirée depuis le 9 novembre 2019.


Maisons d'Hôtes de Charme Sud Ouest, (Association déclarée) loi 1901 - Domaine du Buc route de Lagrave - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 501001739


Maisons d'Hôtes de Charme Sud Ouest - Domaine du Buc route de Lagrave - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Republication pour erratum - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.