Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'atelier 32
Maisons Berval

Numéro de dépôt :
4456511
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
L\'atelier 32 de Maisons Berval

Présentation de la marque L'atelier 32

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par Maisons Berval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'atelier 32 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maisons Berval domicilié(e) 7 Allée des acacias - 77100 - Mareuil-les-Meaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Lacroix domicilié(e) 7 Allée des acacias - 77100 - Mareuil-lès-Meaux - France.

La marque L'atelier 32 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier 32 arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.

Maisons Berval a également déposé les autres marques suivantes : Les 5 éléments , Le Comptoir , Millésime , Parenthèse , Signatures Bien-être & Architecture , MB MAISONS BERVAL DEPUIS 1932 , L'atelier , HYGGE


Maisons Berval - 7 Allée des acacias - 77100 - Mareuil-les-Meaux - France


Monsieur David Lacroix - 7 Allée des acacias - 77100 - Mareuil-lès-Meaux - France


Republication pour erratum - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 27 novembre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°739344 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-11-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Travaux de couverture de toits.