Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS BATI PRESTIGE REALISATEUR D HABITAT DE QUALITE
MAISONS BATI PRESTIGE, SARL

Numéro de dépôt :
4311261
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2026
MAISONS BATI PRESTIGE REALISATEUR D HABITAT DE QUALITE de MAISONS BATI PRESTIGE

Présentation de la marque MAISONS BATI PRESTIGE REALISATEUR D HABITAT DE QUALITE

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS BATI PRESTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS BATI PRESTIGE REALISATEUR D HABITAT DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS BATI PRESTIGE domicilié(e) 656 Route Nationale 6, Le Clos Saint Jacques - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 909 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORACE, M. Loic RICHARD du MONTELLIER domicilié(e) 362 RUE Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.

La marque MAISONS BATI PRESTIGE REALISATEUR D HABITAT DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BATI PRESTIGE REALISATEUR D HABITAT DE QUALITE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.


MAISONS BATI PRESTIGE, SARL - 656 Route Nationale 6, Le Clos Saint Jacques - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France - SIREN 508909710


HORACE, M. Loic RICHARD du MONTELLIER - 362 RUE Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.