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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES
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MAS MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES
MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES (SARL)

Numéro de dépôt :
1404311
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
24/11/1996
MAS MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES de MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES

Présentation de la marque MAS MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « MAS MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES domicilié(e) Corme-Royal, 17600 SAUJON. Bureau d'études: 16 bis, rue Désiles, 17100 SAINTES. - France.

La marque MAS MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES est expirée depuis le 24 novembre 1996.


MAISONS ARTISANALES SAINTONGEAISES (SARL) - Corme-Royal, 17600 SAUJON. Bureau d'études: 16 bis, rue Désiles, 17100 SAINTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Services de Constructions personalisés, de Rénovation d'Habitations Principales, de Résidences secondaires.