Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PROVINS
Numéro de dépôt :
1478394
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
30/09/1997
Présentation de la marque LES PROVINS
Déposée le 30 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONS Albert BICHOT VEILLES CAVES DE BOURGOGNE & BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES PROVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PROVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROVINS est expirée depuis le 30 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53