Marque enregistrée - Marque en vigueur

maisons ADELIE la signature ADENOV
Maisons-adelie

Numéro de dépôt :
4465466
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2028
maisons ADELIE la signature ADENOV de Maisons-adelie

Présentation de la marque maisons ADELIE la signature ADENOV

Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par Maisons-adelie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maisons ADELIE la signature ADENOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est Maisons-adelie domicilié(e) 7 Rue Jean Mermoz - 44115 - Haute-Goulaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maisons-adelie, Monsieur Philippe MALTETE domicilié(e) 7 Rue Jean Mermoz - 44115 - Haute-Goulaine - France.

La marque maisons ADELIE la signature ADENOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisons ADELIE la signature ADENOV arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.


Maisons-adelie - 7 Rue Jean Mermoz - 44115 - Haute-Goulaine - France


Maisons-adelie, Monsieur Philippe MALTETE - 7 Rue Jean Mermoz - 44115 - Haute-Goulaine - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Constructions de maisons individuelles, extension de maisons et bâtiments, rénovation de maisons bâtiments privés et public et tertiaire ;

Architecture, établissements de plans de maisons.