Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisonormes Diagnostic sanitaire de votre construction plomb - amiante - habitabilité - parasites
SARL MAISONORMES

Numéro de dépôt :
3208813
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
10/02/2013
Maisonormes Diagnostic sanitaire de votre construction plomb - amiante - habitabilité - parasites de MAISONORMES

Présentation de la marque Maisonormes Diagnostic sanitaire de votre construction plomb - amiante - habitabilité - parasites

Déposée le 10 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Maisonormes Diagnostic sanitaire de votre construction plomb - amiante - habitabilité - parasites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONORMES domicilié(e) 9023 RUE AMPERE,59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - 59930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 358 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DOBY Olivier SARL MAISONORMES domicilié(e) 9023 RUE AMPERE,59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - 59930 - France.

La marque Maisonormes Diagnostic sanitaire de votre construction plomb - amiante - habitabilité - parasites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisonormes Diagnostic sanitaire de votre construction plomb - amiante - habitabilité - parasites est expirée depuis le 10 février 2013.


SARL MAISONORMES - 9023 RUE AMPERE,59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - 59930 - France - SIREN 444358535


Mr DOBY Olivier SARL MAISONORMES - 9023 RUE AMPERE,59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - 59930 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393284 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Affaires immobilières. Expertise immobilières. Recherche de biens immobiliers formation. Etablissement de plans de construction. Travaux d'ingénieurs à savoir : expertises de bâtiments, relevé de côtes, surfaces et volumes, diagnostics technique de bâtiments, recherche de l'amiante. Architecture – Ingéniérie de la construction.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.