Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIOUL COMBUSTION SUPERIEUR (FCS) GNR + GNR Plus
MAISONNEUVE, SAS

Numéro de dépôt :
3820363
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
FIOUL COMBUSTION SUPERIEUR (FCS) GNR + GNR Plus de MAISONNEUVE

Présentation de la marque FIOUL COMBUSTION SUPERIEUR (FCS) GNR + GNR Plus

Déposée le 1 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONNEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIOUL COMBUSTION SUPERIEUR (FCS) GNR + GNR Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONNEUVE domicilié(e) BP 80141 ZI EST BELLITOURNE - 53201 - CHATEAU-GONTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 150 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONNEUVE domicilié(e) BP 80141 ZI EST BELLITOURNE - 53201 - CHATEAU-GONTIER - France.

La marque FIOUL COMBUSTION SUPERIEUR (FCS) GNR + GNR Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIOUL COMBUSTION SUPERIEUR (FCS) GNR + GNR Plus est expirée depuis le 1 avril 2021.

MAISONNEUVE a également déposé les autres marques suivantes : METAL EXPRESS M MAISONNEUVE , MAISONNEUVE, Constructeur de Référence , P. MAISONNEUVE


MAISONNEUVE, SAS - BP 80141 ZI EST BELLITOURNE - 53201 - CHATEAU-GONTIER - France - SIREN 557150349


MAISONNEUVE - BP 80141 ZI EST BELLITOURNE - 53201 - CHATEAU-GONTIER - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.