Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tom Patate
MAISONNEUVE Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3729038
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
Tom Patate de MAISONNEUVE Emmanuelle

Présentation de la marque Tom Patate

Déposée le 12 avril 2010 par MAISONNEUVE Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tom Patate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est MAISONNEUVE Emmanuelle domicilié(e) Valeyre - 63600 - AMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONNEUVE Emmanuelle domicilié(e) Valeyre - 63600 - AMBERT - France.

La marque Tom Patate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom Patate est expirée depuis le 12 avril 2020.


MAISONNEUVE Emmanuelle - Valeyre - 63600 - AMBERT - France


MAISONNEUVE Emmanuelle - Valeyre - 63600 - AMBERT - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques – disquettes souples – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – logiciels de jeux – logiciels (programmes enregistrés) – lunettes (optique) – articles de lunetterie – étuis à lunettes – cartes à mémoire ou à microprocesseur – oeuvres multimédia sur support optique ou numérique – jeux interactifs sur support offline tel que console ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et les produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; produits en ces matières ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux et revues ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; matériel pour les artistes (matériaux pour le dessin, la peinture et le modelage…) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; imagerie ; cartes postales ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; accessoires vestimentaires ;

Jeux, jouets ; jeux de société ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; “ Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets publicitaires, matériel de PLV : publicité sur lieu de vente…). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Sites Internet. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Émissions radiophoniques ou télévisées ou diffusées par réseau informatique. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres et de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Projection de films. Production de films sur divers supports. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Gestion et exploitation des droits d'auteur. Festivités populaires. Exploitation de parcs d'attraction. Production de spectacles.