Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Combal
MAISONNEUVE COSSE, SARL

Numéro de dépôt :
4076387
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
Le Combal de MAISONNEUVE COSSE

Présentation de la marque Le Combal

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Combal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE domicilié(e) LA COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAURAOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 073 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Le Combal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Combal est expirée depuis le 17 mars 2024.

MAISONNEUVE COSSE a également déposé les autres marques suivantes : Les Laquets , CARMENET , Le Combal , SANS CHICHI , LA MARGUERITE , La Fage , PINACLE


MAISONNEUVE COSSE, SARL - LA COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAURAOUX - France - SIREN 424073849


SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Vins.