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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE
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Le Combal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Combal
S.A.R.L. MAISONNEUVE COSSE, SIRET 4240734900012 - APE 613 J

Numéro de dépôt :
3146736
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
11/02/2012
Le Combal de MAISONNEUVE COSSE

Présentation de la marque Le Combal

Déposée le 11 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Le Combal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE domicilié(e) "Les Clots",46800 FARGUES - 46800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MAISONNEUVE COSSE, SIRET 4240734900012 - APE 613 J domicilié(e) "Les Clots",46800 FARGUES - 46800 - France.

La marque Le Combal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Combal est expirée depuis le 11 février 2012.

MAISONNEUVE COSSE a également déposé les autres marques suivantes : Les Laquets , CARMENET , SANS CHICHI , Le Combal , LA MARGUERITE , La Fage , PINACLE


S.A.R.L. MAISONNEUVE COSSE, SIRET 4240734900012 - APE 613 J - "Les Clots",46800 FARGUES - 46800 - France


S.A.R.L. MAISONNEUVE COSSE, SIRET 4240734900012 - APE 613 J - "Les Clots",46800 FARGUES - 46800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Vin rouge d'appellation cahors contrôlée, élevé et mis en bouteille par la sarl Maisonneuve-Cosse