Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARGUERITE
MAISONNEUVE COSSE, SARL

Numéro de dépôt :
4075947
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2024
LA MARGUERITE de MAISONNEUVE COSSE

Présentation de la marque LA MARGUERITE

Déposée le 14 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MARGUERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE domicilié(e) LA COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 073 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLMA, Mme ANGELIER Myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque LA MARGUERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARGUERITE est expirée depuis le 14 mars 2024.

MAISONNEUVE COSSE a également déposé les autres marques suivantes : Les Laquets , CARMENET , Le Combal , SANS CHICHI , Le Combal , La Fage , PINACLE


MAISONNEUVE COSSE, SARL - LA COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAUROUX - France - SIREN 424073849


BBLMA, Mme ANGELIER Myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Vins d'appellation d'origine protégée « Cahors ».