Déposée le 3 janvier 1996 par MAISONNEUVE ANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AM ANNE MAISONNEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est MAISONNEUVE ANNE, domicilié(e) 4 BIS RUE ASSELINE, 75014 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONNEUVE ANNE - France.
La marque AM ANNE MAISONNEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM ANNE MAISONNEUVE est expirée depuis le 3 janvier 2006.
MAISONNEUVE ANNE a également déposé les autres marques suivantes : ANNE MAISONNEUVE PARIS
MAISONNEUVE ANNE - 4 BIS RUE ASSELINE, 75014 PARIS - France
MAISONNEUVE ANNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Papier à lettre Papier et carton (brut ou mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie Articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes; pinceaux articles de bureau.Matériel d'instruction et d'enseignement - cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, cartonnages, imprimés, journaux livres, manuels.Papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier.Couches culottes en papier ou en cellulose.Peinture (tableaux) et gravures.Papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.Tissus à usage textile.Couverture de lit et de table Tissus pour la lingerie Linge de maison et linge de table Vêtements (habillement) chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets épingles et aiguilles, fleurs artificielles Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) Matériaux pour la brosserie Matériel de nettoyage Paille de fer, verre brut ou mi-ouvré Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Vaisselle en papier - en carton, en matières plastiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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