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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maisonnettes du Landy
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maisonnette
Marque expirée - Marque en non vigueur

maisonnette
Maisonnettes du Landy, sarl

Numéro de dépôt :
3672681
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2019
maisonnette de Maisonnettes du Landy

Présentation de la marque maisonnette

Déposée le 27 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maisonnettes du Landy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maisonnette »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maisonnettes du Landy domicilié(e) 15 rue des Tanneurs - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 910 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maisonnettes du Landy domicilié(e) 15 rue des Tanneurs - 56450 - THEIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisonnette est expirée depuis le 27 août 2019.


Maisonnettes du Landy, sarl - 15 rue des Tanneurs - 56450 - THEIX - France - SIREN 513910463


Maisonnettes du Landy - 15 rue des Tanneurs - 56450 - THEIX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539275 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux metalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; caravanes ;

Matériaux de construction non métalliques ; Monuments non métalliques ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés.