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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) maisonnette verte
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Maisonn'ette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisonn'ette
maisonnette verte, SARL
Mme dubois creuzille michelle

Numéro de dépôt :
3904698
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
Maisonn\'ette de maisonnette verte

Présentation de la marque Maisonn'ette

Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) maisonnette verte et madame dubois creuzille michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisonn'ette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) maisonnette verte domicilié(e) 67 rue du chene houpline - 59200 - TOURCOING - France et madame dubois creuzille michelle domicilié(e) 67 chene houpline - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maisonnette verte, Mme dubois creuzille michele domicilié(e) 67 rue du chene houpline - 59200 - TOURCOING - France.

La marque Maisonn'ette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisonn'ette est expirée depuis le 14 mars 2022.


maisonnette verte, SARL - 67 rue du chene houpline - 59200 - TOURCOING - France

Mme dubois creuzille michelle - 67 chene houpline - 59200 - TOURCOING - France


maisonnette verte, Mme dubois creuzille michele - 67 rue du chene houpline - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; blanchisserie ; repassage du linge.