FACILIA
Présentation de la marque FACILIA
Déposée le 12 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISONING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACILIA arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.
MAISONING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Inscription le 9 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555396 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09
Inscription le 21 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°715087 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659745 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-09-21
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°772094 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06